Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement. Tout visiteur du site www.agilesensemble.fr et agilesensemble.com certifie accepter les règles régissant le fonctionnement du site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
EDITEURS
Ce site appartient à Séverine LOEPER, propriétaire du domaine www.agilesensemble.fr et agilesensemble.com et responsable éditoriale.
Séverine LOEPER EI
Agiles Ensemble
N° Siret RCS – Code APE en cours d’immatriculation
CONCEPTION, MISE EN LIGNE ET MAINTENANCE DU SITE
Séverine LOEPER
severineloeper@gmail.com
HEBERGEMENT
Société HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute reproduction totale ou partielle du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse préalable de l’exploitant du site Internet https://www.agilesensemble.fr et https://agilesensemble.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, donc susceptible de poursuites.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.